Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la trente-huitième législature, 2004
Présidente : L'honorable NICK G. SIBBESTON
Le mardi 19 octobre 2004
Le mercredi 27 octobre 2004 (à huis clos)
Le mercredi 3 novembre 2004 (à huis clos)
Fascicule no 1
Réunion d'organisation et travaux futurs
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Dépenses du comité encourues au cours de la troisième session de la trente-septième législature — article
104 du Règlement)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Nick G. Sibbeston
Vice-président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Angus, Buchanan, C.P., Christensen, Fitzpatrick, Gustafson, *Kinsella (ou Stratton), Léger, Mercer, Pearson, Trenholme Counsell, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Mercer (le 27 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 1er novembre 2004).