Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-huitième législature, 2004
Président: L'honorable TOMMY BANKSLe mardi 16 novembre 2004
Le mardi 23 novembre 2004
Fascicule no 2
Deuxième et troisième réunions concernant :
De nouvelles questions concernant le mandat du comité
Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget sur l'étude spéciale 2004-2005)
- Procès-verbaux
- Le deuxième rapport
- Témoignages du 16 novembre 2004 (119K)
- Témoignages du 23 novembre 2004 (102K)
COMPARAÎT :
L'honorable Stéphane Dion, C.P., député, ministre de l'Environnement
TÉMOINS :
Le mardi 16 novembre 2004
Bureau du vérificateur général du Canada :
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
John Reed, directeur principal;
Neil Maxwell, directeur principal;
John Affleck, directeur principal;
Richard Arseneault, directeur principal.
Environnement Canada :
Nick Macaluso, gestionnaire de politiques, Direction de l'économie des changements climatiques, Politiques et communications;
Steve McCauley, directeur, Pétrole, gaz et énergie, Service de la protection de l'environnement.
Le mardi 23 novembre 2004
Environnement Canada :
John H. Carey, directeur général, Institut national de recherche sur les eaux, Service de la conservation de l'environnement;
Jennifer E. Moore, directrice générale, Coordination et politiques relatives à l'eau, Service de la conservation de l'environnement.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, *Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Finnerty, Gustafson, Kenny, *Kinsella (ou Stratton), Lavigne, Milne, Spivak
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Harb substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 16 novembre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Christensen substitué à celui de l'honorable sénateur Harb (le 17 novembre 2004).