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Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-huitième législature, 2004

Président: L'honorable TOMMY BANKS

Le mardi 16 novembre 2004
Le mardi 23 novembre 2004

Fascicule no 2

Deuxième et troisième réunions concernant :

De nouvelles questions concernant le mandat du comité

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget sur l'étude spéciale 2004-2005)


COMPARAÎT :


L'honorable Stéphane Dion, C.P., député, ministre de l'Environnement


TÉMOINS :

Le mardi 16 novembre 2004

Bureau du vérificateur général du Canada :

Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;

John Reed, directeur principal;

Neil Maxwell, directeur principal;

John Affleck, directeur principal;

Richard Arseneault, directeur principal.

Environnement Canada :

Nick Macaluso, gestionnaire de politiques, Direction de l'économie des changements climatiques, Politiques et communications;

Steve McCauley, directeur, Pétrole, gaz et énergie, Service de la protection de l'environnement.

Le mardi 23 novembre 2004

Environnement Canada :

John H. Carey, directeur général, Institut national de recherche sur les eaux, Service de la conservation de l'environnement;

Jennifer E. Moore, directrice générale, Coordination et politiques relatives à l'eau, Service de la conservation de l'environnement.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane

et

Les honorables sénateurs :

Adams, Angus, *Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Finnerty, Gustafson, Kenny, *Kinsella (ou Stratton), Lavigne, Milne, Spivak

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Harb substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 16 novembre 2004).

Le nom de l'honorable sénateur Christensen substitué à celui de l'honorable sénateur Harb (le 17 novembre 2004).


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