Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-huitième législature, 2004-2005

Président : L'honorable TOMMY BANKS

Le mardi 14 décembre 2004 (à huis clos)
Le jeudi 3 février 2005
Le mardi 8 février 2005
Le jeudi 10 février 2005

Fascicule n^o6

Huitième, neuvième et dixième réunions concernant :
De nouvelles questions concernant le mandat du comité

Première réunion concernant :
Le projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien et la Loi sur l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications connexes à d'autres lois

Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget)
et
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-7)

COMPARAISSENT :

Le mardi 8 février 2005

L'honorable Stéphane Dion, C.P., député, ministre de l'Environnement
L'honorable Bryon Wilfert, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre de l'Environnement

TÉMOINS :

Le jeudi 3 février 2005

Coalition du budget vert :

Pierre Sadik, responsable du programme.

Le mardi 8 février 2005

Agence Parcs Canada :

Alan Latourelle, directeur général.

Le jeudi 10 février 2005

Association canadienne des eaux potables et usées :

Duncan Ellison, directeur général;

Catherine Jefferson, directrice des relations gouvernementales;

André Proulx, ex-président et représentant des associations membres.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane

Les honorables sénateurs :

Adams, Angus, *Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Finnerty, Gustafson, Kenny, *Kinsella (ou Stratton), Lavigne, Milne, Spivak

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Gill est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 7 février 2005).

Le nom de l'honorable sénateur Finnerty est substitué à celui de l'honorable sénateur Gill (le 10 février 2005).

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