Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-huitième législature, 2004-2005

Président : L'honorable TOMMY BANKS


Le mardi 22 mars 2005
Le jeudi 24 mars 2005

Fascicule no 11

Les troisième et quatrième réunions concernant :

Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)


TÉMOINS :

Le mardi 22 mars 2005

En table ronde:

Association des armateurs canadiens:

Donald Morrison, president;

Le capitaine Réjean Lanteigne, vice-président.

International Chamber of Shipping:

Chris Horrocks, secrétaire général.

International Ship-Owners Alliance of Canada et de la Coalition des groupes maritimes:

Robert Alexander Ho, président, Fairmont Shipping (HK) Ltd. & Affiliates;

Peter Lahay, coordonnateur national, Fédération internationale des ouvriers du transport;

George Heinmiller, avocat général associé, Teekay Shipping (Canada) Ltd;

Jack C.K. Hsu, vice-président exécutif, Oak Maritime (Canada) Inc;

Peter Curtis, vice-président, Seaspan Ship Management Ltd;

Lew Lederman, c.r., directeur et secrétaire général.

Le jeudi 24 mars 2005

Nature Canada:

Rob Rainer, directeur de conservation.

Fonds international pour la protection des animaux:

Kim Elmslie, représentante pour les secours d'urgence.

Fonds mondiale pour la nature Canada:

Joshua Laughren, directeur, Programme de conservation marine.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane

et

Les honorables sénateurs :

Adams, *Austin, C.P., (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Forrestall, Hubley, Kenny, *Kinsella, (ou Stratton), Lavigne, Milne, Oliver, Spivak

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Gustafson (le 23 mars 2005).

Le nom de l'honorable sénateur Oliver est substitué à celui de l'honorable sénateur Angus (le 23 mars 2005).


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