Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Première session de la trente-huitième législature, 2004-2005
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 22 mars 2005
Le jeudi 24 mars 2005
Fascicule no 11
Les troisième et quatrième réunions concernant :
Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
TÉMOINS :
Le mardi 22 mars 2005
En table ronde:
Association des armateurs canadiens:
Donald Morrison, president;
Le capitaine Réjean Lanteigne, vice-président.
International Chamber of Shipping:
Chris Horrocks, secrétaire général.
International Ship-Owners Alliance of Canada et de la Coalition des groupes maritimes:
Robert Alexander Ho, président, Fairmont Shipping (HK) Ltd. & Affiliates;
Peter Lahay, coordonnateur national, Fédération internationale des ouvriers du transport;
George Heinmiller, avocat général associé, Teekay Shipping (Canada) Ltd;
Jack C.K. Hsu, vice-président exécutif, Oak Maritime (Canada) Inc;
Peter Curtis, vice-président, Seaspan Ship Management Ltd;
Lew Lederman, c.r., directeur et secrétaire général.
Le jeudi 24 mars 2005
Nature Canada:
Rob Rainer, directeur de conservation.
Fonds international pour la protection des animaux:
Kim Elmslie, représentante pour les secours d'urgence.
Fonds mondiale pour la nature Canada:
Joshua Laughren, directeur, Programme de conservation marine.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, *Austin, C.P., (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Forrestall, Hubley, Kenny, *Kinsella, (ou Stratton), Lavigne, Milne, Oliver, Spivak
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Gustafson (le 23 mars 2005).
Le nom de l'honorable sénateur Oliver est substitué à celui de l'honorable sénateur Angus (le 23 mars 2005).