Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des
droits du Parlement
Première session de la trente-huitième législature, 2004
Président : L'honorable DAVID P. SMITH, C.P.
Le jeudi 21 octobre 2004
Le mardi 26 octobre 2004
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Les travaux du comité
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(La version révisée du Règlement du Sénat)
et
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses encourues par le Comité au cours de la troisième session de la trente-septième législature)
- Procès-verbaux
- Les premier et deuxième rapports
- Témoignages du 21 octobre 2004 (64K)
- Témoignages du 26 octobre 2004 (37K)
TÉMOIN :
Le mardi 26 octobre 2004
Le Sénat du Canada :
M. Gary O'Brien, sous-greffier et greffier principal, Services législatifs.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David P. Smith, C.P.
Vice-président : L'honorable John Lynch-Staunton
et
Les honorables sénateurs :
Andreychuk, *Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Chaput, Cools, Di Nino, Fraser, Jaffer, Joyal, C.P., Kenny, *Kinsella (ou Stratton), LeBreton, Maheu, Milne, Robichaud, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Cook est substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (le 20 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Pearson est substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (le 20 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Fraser est substitué à celui de l'honorable sénateur Pearson (le 21 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Poulin est substitué à celui de l'honorable sénateur Cook (le 25 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Poulin est enlevé, remplacement à venir (le 25 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substituté à celui de l'honorable sénateur Furey (le 25 octobre 2004).