Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008

Présidente : L'honorable LISE BACON


Le mercredi 9 avril 2008 (à huis clos)
Le mercredi 30 avril 2008 (à huis clos)
Le mercredi 7 mai 2008

Fascicule no 9

Quatorzième et quinzième réunions concernant :

Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada

Première réunion concernant :

Le projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables


TÉMOIN :

Le Sénat du Canada :

L'honorable sénateur Mira Spivak, parrain du projet de loi.


MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Lise Bacon

Vice-président : L'honorable Donald H. Oliver

et

Les honorables sénateurs :

Adams, Dawson, Eyton, Fox, C.P., *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Tkachuk, Zimmer

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Massicotte est substitué à celui de l'honorable Mercer (le 7 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable Massicotte (le 8 mai 2008).


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