Comité sénatorial permanent de
la sécurité nationale et de la
défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 9 avril 2008
Le mercredi 16 avril 2008
Fascicule no 4
Sixième et septième réunions concernant :
L'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada
TÉMOINS
Le mercredi 9 avril 2008
Projet thématique commémoratif de la marine marchande :
Stéphane Ouellette, directeur général;
Le Colonel (à la retraire) John Gardam, membre honoraire du comité consultatif.
Le mercredi 16 avril 2008
Association des anciens combattants de la marine marchande canadienne :
Bruce Ferguson, président national;
Jean-Luc Dutil, vice-président exécutif.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Joseph A. Day
et
Les honorable sénateurs :
Banks, Kenny, Nancy Ruth
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Kenny, est substitué à celui de l'honorable sénateur Downe (le 5 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Segal, est substitué à celui de l'honorable sénateur Meighen (le 12 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Meighen, est substitué à celui de l'honorable sénateur Segal (le 12 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Downe, est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 9 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny, est substitué à celui de l'honorable sénateur Downe (le 9 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Downe, est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 16 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny, est substitué à celui de l'honorable sénateur Downe (le 16 avril 2008).