Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable W. DAVID ANGUS
Le mardi 12 mai 2009
Le jeudi 14 mai 2009
Fascicule no 6
Cinquième et sixième réunions concernant :
Les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009,
concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7)
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le Nord canadien : à
traiter avec respect)
TÉMOINS :
Le mardi 12 mai 2009
Watershed Watch Salmon Society :
Aaron Hill, écologue.
Ministère des Transports de l'Alberta :
Ron Middleton, directeur, Services de la gestion environnementale.
Assemblée des Premières Nations :
Bob Watts, chef de la direction;
Stuart Wuttke, directeur par intérim, Gestion de l'environnement.
Association of Iroquois and Allied Indians :
Chris McCormick, grand chef adjoint.
Nation Nishnawbe Aski :
Terry Wilson, coordonnateur, Foresterie.
Le jeudi 14 mai 2009
Association canadienne de pipelines d'énergie :
Brenda Kenny, présidente;
Jeff Angel, vice-président, Relations extérieures.
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Peter Miller, avocat, Section du droit, Pétrolière Impériale Ressources Limitée.
Fédération canadienne des municipalités :
David Marit, président, Saskatchewan Association of Rural Municipalities;
Susan Irwin, conseillère en politiques.
Université d'Ottawa — Clinique de droit de l'environnement :
William Amos, conseiller juridique;
Yolande Saito, assistante à la recherche.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Banks, *Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Milne, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston, Spivak
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) de Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur St. Germain C.P. a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 14 mai 2009).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Dickson (le 14 mai 2009).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (le 13 mai 2009).
L'honorable sénateur Dickson a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 13 mai 2009).