Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable BILL ROMPKEY, C.P.
Le mardi 21 avril 2009
Le jeudi 23 avril 2009 (à huis clos)
Fascicule no 4
Troisième et quatrième réunions concernant :
L'étude sur les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Relever le défi dans l'Arctique : Rapport sur la Garde côtière canadienne)
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale se terminant le 31 mars 2010 sur le cadre
stratégique
en évolution pour la gestion des pêches et des océans du Canada)
TÉMOINS
Le mardi 21 avril 2009
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
Neil Maxwell, vérificateur général adjoint;
Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Kevin Potter, directeur principal.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Bill Rompkey, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Ethel M. Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Cook, *Cowan (ou Tardif), Hubley, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Manning, Raine, Robichaud, C.P., Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Cochrane a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 23 avril 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Cochrane (le 22 avril 2009).