Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable BILL ROMPKEY, C.P.
Le mardi 27 octobre 2009
Le jeudi 29 octobre 2009
Fascicule no 12
Dix-neuvième et vingtième réunions concernant :
L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution,
du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
SUJETS : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en
Arctique de l'Ouest et le projet de changements à la Convention de
l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)
TÉMOINS
Le mardi 27 octobre 2009
Défense nationale :
Commodore J.E.T.P. Ellis, directeur général, Développement de la force maritime;
Capitaine de vaisseau E.G. Bramwell, gestionnaire de projet, Navires de patrouille extracôtiers de l'Arctique.
Le jeudi 29 octobre 2009
Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest :
Earle McCurdy, commissaire;
Raymond Andrews, commissaire.
Ministère des Pêches et de l'Aquaculture, Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Thomas J. Hedderson, ministre des Pêches et de l'Aquaculture;
Tom Dooley, directeur, Politique des pêches et des océans durables.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Bill Rompkey, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Ethel M. Cochrane
et
Les honorables sénateurs :Cowan, *Cowan (ou Tardif), Dallaire, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Manning, Patterson, Poy, Raine, Robichaud, C.P., Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 28 octobre 2009).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 23 octobre 2009).