Délibérations du Comité
permanent de la
Régie interne, des budgets et de
l'administration
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président: L'honorable GEORGE J. FUREY
Le jeudi 22 octobre 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 29 octobre 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 5 novembre 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 26 novembre 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 10 décembre 2009 (publique et à huis clos)
Le mardi 15 décembre 2009 (à huis clos)
Fascicule no 2
Y COMPRIS :
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport de voyage à l'étranger)
- Procès-verbaux
- Les premier, deuxième, troisième et quatrième rapports du comité
- Témoignages du 22 octobre 2009 (8K)
- Témoignages du 29 octobre 2009 (76K)
- Témoignages du 5 novembre 2009 (43K)
- Témoignages du 26 novembre 2009 (13K)
- Témoignages du 10 décembre 2009 (45K)
TÉMOINS :
Le jeudi 22 octobre 2009
Comité consultatif de supervision du plan pour la Cité parlementaire (CCSPCP) :
L'honorable John A. Fraser, président;
Le jeudi 10 décembre 2009
Direction des affaires internationales et interparlementaires, Sénat du Canada :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable George J. Furey
Vice-président : L'honorable Terry Stratton
et
Les honorables sénateurs :
Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Downe, Fox, C.P., Greene, Jaffer, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Massicotte, Munson, Robichaud, C.P., Stollery, Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 10 décembre 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 9 décembre 2009).
L'honorable sénateur Prud'homme, C.P., a pris sa retraite et a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 30 novembre 2009).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 26 novembre 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 24 novembre 2009).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Stollery a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Stollery (le 4 novembre 2009).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 4 novembre 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 4 novembre 2009).
L'honorable sénateur Massicotte a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 29 octobre 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Massicotte (le 26 octobre 2009).
L'honorable sénateur Prud'homme, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 23 octobre 2009).