Délibérations du Comité
permanent du
Règlement, de la procédure et
des droits du Parlement
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable DONALD H. OLIVER
Le mardi 20 octobre 2009
Fascicule no 15
Deuxième réunion concernant :
La télédiffusion des délibérations du Sénat
TÉMOINS
CPAC:
Colette Watson, présidente et directrice générale;
Ken Stein, président, conseil d'administration;
Robert Buchan, secrétaire, conseil d'administration;
Eitan Weisz, gestionnaire des opérations techniques.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Donald H. Oliver
Vice-président : L'honorable David P. Smith, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Champagne, C.P., Cools, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Keon, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Losier-Cool, McCoy, Nolin, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Brown (le 8 octobre 2009).