Délibérations du Comité
permanent du
Règlement, de la procédure et
des droits du Parlement
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable DONALD H. OLIVER
Le mardi 17 novembre 2009
Fascicule no 17
Troisième réunion concernant :
La télédiffusion des délibérations du Sénat
Neuvième réunion concernant :
L'étude sur le système de comités du Sénat
TÉMOINS :
Stornoway Communications :
Martha Fusca, présidente et directrice exécutive;
Glenn O'Farrell, conseiller, Stratégie et planification.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Donald H. Oliver
Vice-président : L'honorable David P. Smith, C.P.
et
Les honorables sénateurs :Champagne, C.P., Cools, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Keon, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Losier-Cool, McCoy, Nolin, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)