Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité
des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 30 septembre 2009 (à huis clos)
Le mercredi 7 octobre 2009
Le mercredi 21 octobre 2009
Fascicule no 4
Quatrième, cinquième et sixième réunions concernant :
Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles (Exécution de la nouvelle charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
Le mercredi 7 octobre 2009
Légion royale canadienne:
Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide.
Anciens Combattants Canada:
Colonel (à la retraite) Patrick Stogran, ombudsman des anciens combattants.
Le mercredi 21 octobre 2009
Défense nationale:
Colonel Gérard J. Blais, directeur, Gestion du soutien aux blessés;
Brigadier-général (à la retraite) D. E. Martin, directeur général, Services de soutien au personnel et aux familles.
Anciens Combattants Canada:
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services et de la commémoration;
Ken Miller, directeur, Politiques.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Tommy Banks
et
Les honorables sénateurs :Day, Downe, Wallin
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Kenny (le 21 octobre 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 1er octobre 2009).
L'honorable sénateur Moore a remplacé l'honorable sénateur Day (le 30 septembre 2009).
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 29 septembre 2009).