Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité
des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 28 octobre 2009
Le mercredi 4 novembre 2009
Fascicule no 5
Septième et huitième réunions concernant :
Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à
leurs familles
(Exécution de la nouvelle Charte des anciens combattants)
TÉMOINS
Le mercredi 28 octobre 2009
Défense nationale :
Colonel Gérard J. Blais, directeur, Gestion du soutien aux blessés (D Gest SB);
Brigadier-général (à la retraite) D.E. Martin, directeur général, Services de soutien au personnel et aux familles (D Gest SB);
André Bouchard, président, Services financiers du RARN (D Gest SB).
Anciens Combattants Canada :
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services et de la commémoration;
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint principal, Politiques, Programmes et Partenariats.
Le mercredi 4 novembre 2009
Défense nationale :
Major-général Walter Semianiw, chef, Personnel militaire;
Adjudant-chef Jim Labrie.
Groupe consultatif de la nouvelle Charte des anciens combattants :
Muriel Westmorland, présidente.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Tommy Banks
et
Les honorables sénateurs :Banks, *Cowan (ou Tardif), Dallaire, Kenny, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Raine
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Day (le 4 novembre 2009).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 3 novembre 2009).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 29 octobre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 27 octobre 2009).
L'honorable sénateur Kenny a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 22 octobre 2009).