Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 1er mars 2011
Le mercredi 2 mars 2011
Fascicule no 19
Sixième et septième réunions concernant :
Le projet de loi S-11, Loi sur la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations
TÉMOINS :
Le mardi 1er mars 2011
À titre personnel :
Stan Louttit, grand chef, Mushkegowuk Council;
Steve Hrudey, professeur émérite, Université de l'Alberta.
Federation des nations indiennes de la Saskatchewan :
Lyle Whitefish, chef adjoint.
Conseil des Mohawks d'Akwesasne :
Michael Mitchell, grand chef;
Jay Benedict, directeur, Département des services techniques.
Société des services techniques des Premières nations de l'Ontario :
Bob Howsam, directeur exécutif;
Jason Henry, formateur principal.
Le mercredi 2 mars 2011
Centre autochtone de ressources environnementales :
Merrell-Ann Phare, directrice exécutive et conseillère juridique.
Forum for Leadership on Water :
Nancy Goucher, coordinatrice de programmes;
Jim Bruce, membre.
Groupe consultatif sur les services techniques des Premières nations de l'Alberta :
Vaughn Paul, président-directeur général;
Clayton D. Leonard, conseiller juridique.
Femmes autochtones du Québec Inc. :
Verna Polson, directrice de la Nation algonquine.
Conseil des Six Nations :
William K. Montour, chef, Territoire des Six Nations de la rivière Grand;
Dayle W. Bomberry, administrateur principal, Territoire des Six Nations de la rivière Grand.
Premières nations du Traité no 8 en Alberta :
Joseph Jobin, directeur, Moyens de subsistance.
Nation dénée :
Bill Erasmus, chef national.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Dallaire, Demers, Greene, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Poirier, Raine, Sibbeston, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 2 mars 2011).
L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 25 février 2011).
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Pépin (le 17 février 2011).