Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 10 mars 2010
Le jeudi 18 mars 2010 (à huis clos)
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs (à huis clos)
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la
quarantième législature)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-présidente : L'honorable Céline Hervieux-Payette, C.P.
et
Les honorables sénateurs :Banks, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Gerstein, Greene, Harb, Kochhar, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Oliver, Ringuette, Rivard, St. Germain, C.P.
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 17 mars 2010).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Massicotte (le 17 mars 2010).