Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Troisième session de la quarantième législature, 2010

Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN


Le mercredi 10 mars 2010
Le jeudi 18 mars 2010 (à huis clos)

Fascicule no 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs (à huis clos)

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature)


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Michael A. Meighen

Vice-présidente : L'honorable Céline Hervieux-Payette, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Banks, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Gerstein, Greene, Harb, Kochhar, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Oliver, Ringuette, Rivard, St. Germain, C.P.

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 17 mars 2010).

L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Massicotte (le 17 mars 2010).


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