Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable BILL ROMPKEY, C.P.
Le mardi 16 mars 2010
Le mardi 23 mars 2010 (à huis clos)
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité (à huis clos)
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours de la
deuxième session de la quarantième législature)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Bill Rompkey, C.P.
Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson
et
Les honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan, (ou Tardif), Dallaire, Hubley, *LeBreton, C.P., (ou Comeau), MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Poirier, Poy, Raine, Watt
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 17 mars 2010).
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 11 mars 2010).