Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011
Présidente : L'honorable NANCY RUTH
Le lundi 13 décembre 2010 (à huis clos)
Le lundi 7 février 2011 (à huis clos)
Le lundi 14 février 2011
Fascicule no 9
Quatrième réunion concernant :
Le rôle que le gouvernement du Canada peut jouer pourencourager la promotion et la protection des droits des femmes en Afghanistan quand le Canada aura mis fin à ses opérations de combat en 2011
et
Travaux futurs
et
Cinquième réunion concernant :
L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne (Programmes fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés)
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le Canada et le Conseil des droits de
l'homme des Nations Unies : Tracer une nouvelle voie)
TÉMOINS :
Le lundi 14 février 2011
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la Sécurité du revenu et du Développement social;
Carmelita Olivotto, directrice, Relations intergouvernementales et projets spéciaux.
Patrimoine canadien :
Martin Boileau, directeur général, Sport Canada;
Dan Smith, directeur, Politique et planification, Sport Canada.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Nancy Ruth
Vice-présidente : L'honorable Mobina S.B. Jaffer
et
Les honorables sénateurs :Andreychuk, Ataullahjan, Baker, C.P., Brazeau, *Cowan (ou Tardif), Hubley, Kochhar, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Fairbairn, C.P. (le 14 décembre 2010).
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 13 décembre 2010).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Lovelace Nicholas (le 7 décembre 2010).