Délibérations du Comité
permanent de la
Régie interne, des budgets et de
l'administration
Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le jeudi 9 décembre 2010 (public et à huis clos)
Le mercredi 15 décembre 2010 (à huis clos)
Le jeudi 3 février 2011 (public et à huis clos)
Le jeudi 10 février 2011 (public et à huis clos)
Le jeudi 17 février 2011 (public et à huis clos)
Fascicule no 3
Y COMPRIS :
LE NEUVIEME RAPPORT DU COMITÉ
(Politique sur les taxis)
LE DIXIEME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyage à l'étranger)
L'ONZIEME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport annuel sur les vérifications internes de 2009-2010)
LE DOUZIEME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyage à l'étranger)
TÉMOINS
Le jeudi 3 février 2011
Bureau du vérificateur général du Canada :
Clyde MacLellan, vérificateur général adjoint du Canada;
Gordon Stock, directeur principal.
Le jeudi 10 février 2011
Assemblée générale de l'Union inter-parlementaire (UIP) :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général, Affaires internationales et interparlementaires;
Mme Elizabeth Rody, chef du protocole et directrice des événements, Chambre des communes;
Mme Astrid Ratzel, coordonnatrice de la Conférence (UIP 2012), Chambre des communes.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable George Furey
et
Les honorables sénateurs :Campbell, Carignan, Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Di Nino, Downe, Greene, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Munson, Poulin, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 10 février 2011).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 9 février 2011).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 3 février 2011).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 2 février 2011).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 15 décembre 2010).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 15 décembre 2010).
L'honorable sénateur Poulin a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 15 décembre 2010).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 15 décembre 2010).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Poulin (le 15 décembre 2010).
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 15 décembre 2010).