Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mercredi 14 avril 2010 (à huis clos)
Le mercredi 28 avril 2010
Le mercredi 5 mai 2010 (à huis clos)
Fascicule no 2
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
Les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications — le secteur du sans-fil
TÉMOINS :
Le mercredi 28 avril 2010
Association canadienne de la technologie de l'information :
Bernard Courtois, président et directeur général;
Brendan Glauser, gestionnaire, Communications.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Leo Housakos
et
Les honorables sénateurs :Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Plett, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 29 avril 2010).
L'honorable sénateur Moore a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 28 avril 2010).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 27 avril 2010).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 15 avril 2010).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 14 avril 2010).