Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 27 octobre 2010
Le mercredi 3 novembre 2010
Fascicule no 7
Quatorzième et quinzième réunions concernant :
Les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces
canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles
(La mise en oeuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
Le mercredi 27 octobre 2010
Légion royale canadienne :
Brad White, secrétaire national;
Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide.
Le mercredi 3 novembre 2010
Anciens combattants Canada :
Colonel (à la retraite) Patrick Stogran, ombudsman des vétérans.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable Fabian Manning
et
Les honorables sénateurs :Pépin, Plett, Wallin
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 27 octobre 2010).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 26 octobre 2010).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Pépin a remplacé l'honorable sénateur Rompkey, C.P. (le 20 octobre 2010).