Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable W. DAVID ANGUS

Le mardi 14 juin 2011
Le mardi 21 juin 2011 (à huis clos)

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature)

• Procès-verbal du 14 juin 2011
• Procès-verbal du 21 juin 2011 (à huis clos)
• Le premier rapport
• Témoignages du 14 juin 2011 (64K)

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable W. David Angus

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Banks, Brown, *Cowan (ou Tardif), Dickson, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Massicotte, Neufeld, Peterson, Seidman, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Dickson a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 15 juin 2011).

L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Dickson (le 14 juin 2011).