Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011- 2012-2013

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD


Le mardi 26 mars 2013

Fascicule no 40

Dixième réunion concernant :

L'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada


TÉMOINS :

Transports Canada :

Gerard McDonald, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté;

Marie-France Dagenais, directrice générale, Transport des marchandises dangereuses;

Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire;

Sylvain Lachance, directeur exécutif, Affaires législatives, réglementaires et internationales;

Daniel Haché, directeur, Politiques maritimes internationales.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Baker, C.P., *Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Massicotte, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Unger, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Unger a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 mars 2013).

L'honorable sénateur Brown a pris sa retraite et a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 21 mars 2013).


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