Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 28 mai 2013
Le mardi 4 juin 2013
Fascicule no 16
Cinquième et sixième réunions concernant :
L'étude sur la réglementation de l'aquaculture au Canada et les perspectives d'avenir de l'industrie
Y COMPRIS :
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport final sur la pêche au homard au
Canada atlantique et au Québec)
- Procès-verbal du 28 mai 2013
- Procès-verbal du 4 juin 2013
- Dixième rapport du comité
- Témoignages du 28 mai 2013 (52K)
- Témoignages du 4 juin 2013 (96K)
TÉMOINS
Le mardi 7 mai 2013
Pêches et Océans Canada :
Guy Beaupré, directeur général, Direction générale de la gestion de l'aquaculture, Politiques relatives aux programmes;
Eric Gilbert, directeur exécutif, Opérations aquacoles, Écosystèmes et gestion de l'aquaculture;
Jay Parsons, directeur général, Stratégies et régulations des sciences, Secteur des écosystèmes et sciences des océans.
Le mardi 4 juin 2013
Alliance de l'industrie canadienne de l'aquaculture :
Bruce Hancock, membre du conseil d'administration et directeur général, Aquaculture Association of Nova Scotia;
Ruth Salmon, directrice générale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, Cowan, *Cowan (ou Tardif), *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, McInnis, Poirier, Raine, Robichaud, C.P., Stewart Olsen, Watt, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Hubley a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 5 juin 2013).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Hubley (le 29 mai 2013).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 29 mai 2013).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 29 mai 2013).
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 28 mai 2013).