Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013

Président : L'honorable DENNIS DAWSON

Le mercredi 27 février 2013 (à huis clos)
Le mardi 19 mars 2013 (à huis clos)
Le mardi 16 avril 2013 (à huis clos)
Le mercredi 17 avril 2013
Le mardi 23 avril 2013

Fascicule n^o 16

Trente-septième et trente-huitième (dernière) réunions concernant :

Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

Première et deuxième (dernière) réunions concernant :

Le projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque)

Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Une seule approche ne convient pas : Croissance et compétitivité internationale du transport aérien au Canada)
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-321)

• Procès-verbal du 27 février 2013 (à huis clos)
• Procès-verbal du 19 mars 2013 (à huis clos)
• Procès-verbal du 16 avril 2013 (à huis clos)
• Procès-verbal du 17 avril 2013
• Procès-verbal du 23 avril 2013
• Le huitième rapport
• Le neuvième rapport
• Témoignages du 17 avril 2013 (35K)
• Témoignages du 23 avril 2013 (36K)

TÉMOINS

Le mercredi 17 avril 2013

Merv Tweed, député, Brandon—Souris.

Le mardi 23 avril 2013

Société canadienne des postes :

Rod Hart, gestionnaire général, Colis.

Association canadienne des bibliothèques :

Kelly Moore, directrice exécutive.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Dennis Dawson

Vice-président : L'honorable Stephen Greene

et

Les honorables sénateurs :

*Cowan (ou Tardif), Doyle, Eggleton, C.P., Housakos, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Mercer, Merchant, Plett, Unger, Verner, C.P., Zimmer

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 22 avril 2013).

L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 17 avril 2013).

L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 16 avril 2013).