Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 28 janvier 2014
Le mardi 4 février 2014
Fascicule no 2
Première et deuxième réunions concernant :
La réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada
TÉMOINS
Le mardi 4 février 2014
Environnement Canada :
Louise Métivier, directrice générale, Direction des secteurs industriels, Direction générale de l'intendance environnementale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Baker, C.P., Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Enverga,, Lovelace Nicholas, McInnis, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 27 janvier 2014).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Seth (le 4 décembre 2013).