Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 25 février 2014
Fascicule no 3
Troisième réunion concernant :
La réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada]
Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale (La réglementation de l'aquaculture, les
défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada)
2014-2015)
COMPARAÎT
L'honorable Gail Shea, C.P., députée, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS
Pêches et Océans Canada :
David Bevan, sous-ministre délégué;
Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Écosystèmes et gestion des pêches;
Dave Gillis, sous-ministre adjoint par intérim, Sciences des écosystèmes et des océans.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Baker, C.P., Batters, Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Demers, Enverga, Lovelace Nicholas, McInnis, Munson, Raine, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Batters a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 24 février 2014).
L'honorable sénateur Demers a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 24 février 2014).