Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable A. RAYNELL ANDREYCHUK
Le mercredi 31 janvier 2018
Le jeudi 1 février 2018
Fascicule nº 37
Sixième et septième réunions :
Étude sur l'impact de la culture et des arts canadiens sur la politique étrangère et la diplomatie du Canada ainsi que leur utilisation dans ces domaines, et d'autres questions connexes
- Procès-verbal du 31 janvier 2018
- Procès-verbal du 1er février 2018
- Témoignages du 31 janvier 2018
- Témoignages du 1er février 2018
TÉMOINS
Le mercredi 31 janvier 2018
Conseil des arts du Canada :
Simon Brault, directeur et chef de la direction, Bureau du directeur.
Le jeudi 1 février 2018
À titre personnel :
Michael A. Geist, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, Faculté de droit, Université d'Ottawa.
Alliance interactive canadienne :
Christa Dickenson, présidente, Interactive Ontario.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable A. Raynell Andreychuk
Vice-présidente : L'honorable Anne C. Cools
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Bovey, Cordy, Cormier, Dawson, *Day (ou Mercer), Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Housakos, Massicotte, Neufeld, Ngo, Oh, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 1er février 2018).
L'honorable sénatrice Bovey a remplacé l'honorable sénateur Cormier (le 14 décembre 2017).