Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK
Le mardi 30 mai 2017
Le mercredi 31 mai 2017
Le mercredi 7 juin 2017
Fascicule nº 23
Douzième, treizième et quatorzième réunions :
Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis
et
Treizième réunion :
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (élimination des iniquités fondées sur le sexe en matière d'inscription)
Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
Budget d'étude spéciale (Vision autochtone au Sénat)
TÉMOINS
Le mardi 30 mai 2017
À titre personnel :
William Wicken, professeur, Département d'histoire;
Marie-Pierre Bousquet, professeure titulaire/directrice, Programme en études autochtones, Université de Montréal.
Le mercredi 31 mai 2017
À titre personnel :
Miles Richardson, directeur, Consortium national pour le développement économique des Autochtones (par vidéoconférence).
Le mercredi 7 juin 2017
À titre personnel :
Jennifer O'Bomsawin;
Stephen Puskas;
Perry Kootenhayoo;
Holly Sock;
Modeste McKenzie;
Jacquelyn Cardinal;
Tiffany Monkman;
Andrea Andersen;
Chris Tait.
TÉMOINS
Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson
et
Les honorables sénateurs :
Christmas, Doyle, Enverga, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lovelace Nicholas, Martin, McPhedran, Mégie, Omidvar, Pate, Raine, Sinclair, *Smith (ou Martin), Tannas, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Omidvar a remplacé l'honorable sénatrice Boniface (le 7 juin 2017).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 6 juin 2017).
L'honorable sénateur Sinclair a remplacé l'honorable sénateur Brazeau (le 1er juin 2017).
L'honorable sénateur Brazeau a remplacé l'honorable sénateur Sinclair (le 31 mai 2017).
L'honorable sénatrice Mégie a remplacé l'honorable sénatrice Lankin, C.P. (le 29 mai 2017).
L'honorable sénatrice Boniface a remplacé l'honorable sénatrice Omidvar (le 18 mai 2017).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 18 mai 2017).