Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable DENNIS GLEN PATTERSON
Le lundi 28 mai 2018
Fascicule nº 10
Neuvième réunion :
Examiner les changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et les effets de ces changements sur les premiers habitants
Deuxième réunion :
Teneur des éléments de la section 9 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Teneur des éléments de la section 9 de la partie 6 du projet de loi C-74)
TÉMOINS
Emploi et Développement social Canada :
Adam Fritz, directeur, Mobilisation autochtone et coordination;
Jean-Pierre Gauthier, directeur général, Direction des programmes autochtones.
Conseil national de développement économique des Autochtones :
Hilda Broomfield Letemplier, membre du conseil.
Conference Board du Canada :
Adam Fiser, chargé de recherche principal et coresponsable, Politiques du Nord et autochtones.
À titre personnel :
Frances Abele, professeure, École de politique et d'administration publiques, Université Carleton.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Glen Patterson
Vice-présidente : L'honorable Patricia Bovey
et
Les honorables sénateurs :
Coyle, *Day (ou Mercer), Deacon, Eaton, Galvez, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Jaffer, McCallum, Neufeld, Oh, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénatrice Pate (le 28 mai 2018).
L'honorable sénatrice Deacon a remplacé l'honorable sénatrice Bovey (le 28 mai 2018).