Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Président : L'honorable DOUGLAS BLACK

Le mercredi 28 février 2018
Le jeudi 1^er mars 2018

Fascicule nº 35

Cinquième et sixième réunions :
Étudier, pour en faire rapport, les questions et préoccupations relatives à la cybersécurité et à la cyberfraude

et

Seizième réunion :
Étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international

• Procès-verbal du 28 février 2018
• Procès-verbal du 1^er mars 2018
• Témoignages du 28 février 2018
• Témoignages du 1^er mars 2018

TÉMOINS

Le mercredi 28 février 2018

Banque du Canada :

Ron Morrow, directeur général, Département de la Stabilité financière.

Ministère des Finances Canada :

Annette Ryan, sous-ministre adjointe déléguée, Direction de la politique du secteur financier.

Bureau du surintendant des institutions financières Canada :

Judy Cameron, directrice principale, Législation, approbations et politique stratégique;

Theresa Hinz, directrice, Approbations et précédents.

Paiements Canada :

Justin Ferrabee, chef des opérations;

Martin Kyle, dirigeant principal de la sécurité de l'information.

Le jeudi 1^er mars 2018

Chambre de commerce du Canada :

Scott Smith, directeur, Propriété intellectuelle et politique d'innovation.

Échange canadien de menaces cybernétiques :

Robert W. Gordon, directeur général.

MasterCard :

Ron Green, chef de la sécurité.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Douglas Black

Vice-présidente : L'honorable Carolyn Stewart Olsen

et

Les honorables sénateurs :

Dagenais, Day, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Marwah, Ringuette, *Smith (ou Martin), Tannas, Tkachuk, Unger, Wallin, Wetston, *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 15 février 2018).