Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD

Le mardi 25 octobre 2016
Le jeudi 27 octobre 2016

Fascicule nº 14

Dix-neuvième et vingtième réunions :

Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone

Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spéciale 2016-2017 (Déblocage additionnel de fonds, économie à faibles émissions de carbone))

• Procès-verbal du 25 octobre 2016
• Procès-verbal du 27 octobre 2016
• Troisième rapport
• Témoignages du 25 octobre 2016
• Témoignages du 27 octobre 2016

TÉMOINS

Le mardi 25 octobre 2016

VIA Rail Canada :

Yves Desjardins-Siciliano, président et chef de la direction;

Pierre Le Fèvre, conseiller principal au président et chef de la direction;

Bruno Riendeau, directeur, Sécurité et environnement.

Association des chemins de fer du Canada :

Michael Bourque, président-directeur général;

Michael Gullo, directeur, Politiques, affaires économiques et environnementales.

Le jeudi 27 octobre 2016

Association canadienne des constructeurs de véhicules :

Mark Nantais, président.

Fertilisants Canada :

Garth Whyte, président et directeur général;

Clyde Graham, vice-président principal.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte

et

Les honorables sénateurs :

*Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Fraser, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lang, MacDonald, McCoy, Mockler, Patterson, Ringuette, Seidman

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 20 octobre 2016).

L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 20 octobre 2016).