Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le jeudi 9 février 2017 (à huis clos)
Le mardi 14 février 2017
Le jeudi 16 février 2017
Fascicule nº 21
Trente-deuxième et trente-troisième réunions :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
et
Première réunion :
Projet de loi S-229, Loi concernant la sûreté des infrastructures souterraines
TÉMOINS
Le mardi 14 février 2017
L'honorable Grant Mitchell, sénateur, parrain du projet de loi.
Canadian Common Ground Alliance :
Mike Sullivan, directeur général.
Le jeudi 16 février 2017
Conseil canadien de l'innovation minière :
Carl Weatherell, directeur exécutif et directeur général.
À titre personnel :
Jennifer Winter, professeure adjointe, École de politique publique, University of Calgary (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, *Carignan, C.P. (ou Martin), Day, Fraser, Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lang, MacDonald, McCoy, Meredith, Mockler, Patterson, Seidman, Wetston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 14 février 2017).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 13 février 2017).