Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le mardi 18 juin 2019
Fascicule nº 72
Première (dernière) réunion :
Projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi
fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
et
Soixante-dix-huitième réunion :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
Y COMPRIS :
LE VINGT ET UNIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi
fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois)
COMPARAÎT
L'honorable Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones.
TÉMOINS
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Diane Lafleur, sous-ministre déléguée;
Mark Hopkins, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement;
Gilles Binda, directeur, Direction des politiques en matière de ressource et de programmes;
Michel Chénier, directeur, Direction de la gestion des ressources pétrolières et minérales.
Territoires du Nord-Ouest :
James Fulford, négociateur en chef, Affaires extracôtières, gouvernementales et autochtones (par vidéoconférence).
Conseil tribal des Gwich'in :
David MacMartin, directeur, Relations intergouvernementales (par vidéoconférence).
Gouvernement tlicho :
George Mackenzie, grand chef (par vidéoconférence);
Bertha Rabesca Zoe, conseillère juridique et gardienne des lois (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, C.P., Cordy, Dalphond, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), LaBoucane- Benson, Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dalphond a remplacé l'honorable sénateur Woo (le 18 juin 2019).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l'honorable sénateur McInnis (le 6 juin 2019).