Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le jeudi 8 février 2018
Le mardi 13 février 2018
Le jeudi 15 février 2018
Fascicule nº 25
Vingt et unième, vingt-deuxième et vingt-troisième réunions :
Étude sur les activités de recherche et sauvetage maritime, y compris les défis et les possibilités qui existent
Sixième réunion :
Projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation de nageoires de requin)
Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-238)
TÉMOINS
Le jeudi 8 février 2018
Bureau de la sécurité des transports du Canada :
Kathleen Fox, présidente;
Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations, Bureau exécutif;
Marc-André Poisson, directeur des enquêtes — Marine;
Pierre Murray, gestionnaire des opérations régionales — Atlantique.
Le mardi 13 février 2018
À titre personnel :
Michael Byers, professeur et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en politique mondiale et en droit international, Université de la Colombie-Britanique (par vidéoconférence);
Dylan Clark, gestionnaire de programme, Groupe de recherche sur l'adaptation aux changements climatiques, Université McGill.
Le jeudi 15 février 2018
Arctic Security Consultants :
Colonel à la retraite Pierre LeBlanc, président.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-président : L'honorable Marc Gold
et
Les honorables sénateurs :
Christmas, *Day (ou Mercer), Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Hartling, McInnis, Munson, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, *Smith (ou Martin), Watt, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 8 février 2018).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 7 février 2018).
L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 7 février 2018).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 6 février 2018).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 6 février 2018).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 5 février 2018).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 1er février 2018).