Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le mercredi 22 novembre 2017
Le mardi 28 novembre 2017 (à huis clos)
Fascicule nº 25
Première réunion :
Élection à la présidence
et
Trente-cinquième réunion
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
- Procès-verbal du 22 novembre 2017
- Procès-verbal du 28 novembre 2017 (à huis clos)
- Témoignages du 22 novembre 2017
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-présidente : L'honorable Patricia Bovey
Vice-président : L'honorable Dennis Dawson
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Cormier, *Day (ou Mercer), Gagné, Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), MacDonald, Mercer, Plett, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Plett a été ajouté à la liste des membres du comité (le 27 novembre 2017).
L'honorable sénateur Manning a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 27 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Galvez a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 23 novembre 2017).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 21 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Manning a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur MacDonald a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Boisvenu a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Tkachuk a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Gagné a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Bovey a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Griffin a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Cormier a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Galvez a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Dawson a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Mercer a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Mercer a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Dawson a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Hartling a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Saint-Germain a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Galvez a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Cormier a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur MacDonald a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Bovey a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Griffin a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Boisvenu a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).