Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le mardi 19 mars 2019
Le mercredi 20 mars 2019
Fascicule nº 48
Cinquième et sixième réunions :
Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique
COMPARAÎT
Le mercredi 20 mars 2019
L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.
TÉMOINS
Le mardi 19 mars 2019
Heiltsuk Tribal Council :
Marilyn Slett, chef Káwázil.
Council of the Haida Nation :
Jason Alsop, président.
Environnement et Changement climatique Canada :
Kevin J. Cash, directeur général, Sciences et technologie, Eau;
Carl Brown, gestionnaire, Sciences et technologie, Eau.
Pêches et Océans Canada :
Julie Gascon, directrice générale des opérations, Garde côtière canadienne;
Brian Wootton, directeur régional des programmes, Garde côtière canadienne, Région du Pacifique;
Carmel Lowe, directeur régional des sciences, Région du Pacifique.
Ressources naturelles Canada :
Heather D. Dettman, chercheuse scientifique (par vidéoconférence).
Le mercredi 20 mars 2019
Transports Canada :
Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Politiques;
Marc-Yves Bertin, directeur général, Politique maritime.
Aboriginal Equity Partners :
Bruce Dumont, membre du groupe responsable du projet Northern Gateway, ancien président de la Métis Nation British Columbia;
Dale Swampy, coordonnateur.
Conseil des ressources indiennes du Canada :
Delbert Wapass, membre du conseil, Pétrole et gaz des Indiens;
Stephen Buffalo, président et chef de la direction.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-présidente : L'honorable Julie Miville-Dechêne
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Cormier, Dasko, *Day (ou Mercer), Gagné, Galvez, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), MacDonald, Manning, Plett, Simons, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 20 mars 2019).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 19 mars 2019).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 28 février 2019).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 28 février 2019).
L'honorable sénateur Cormier a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 28 février 2019).