Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le mardi 2 avril 2019
Le mercredi 3 avril 2019
Fascicule nº 49
Septième et huitième réunions :
Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des
hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le
long de la côte nord de la Colombie-Britannique
TÉMOINS
Le mardi 2 avril 2019
Parti conservateur uni de l'Alberta :
Prasad Panda, porte-parole en matière d'énergie (par vidéoconférence).
Fondation David Suzuki :
Jay Ritchlin, directeur général, Ouest canadien (par vidéoconférence).
Natural Resources Defense Council :
Michael Jasny, directeur, Protection des mammifères marins (par vidéoconférence).
Canada West Foundation :
Martha Hall Findlay, présidente et chef de la direction (par vidéoconférence).
Clear Seas Centre pour le transport maritime responsable :
Peter Ellis, directeur général (par vidéoconférence).
Le mercredi 3 avril 2019
Institut de recherche sur l'énergie de l'ARC :
Peter Tertzakian, directeur général (par vidéoconférence).
Wim M. Veldman Consulting Inc. :
Wim M. Veldman, président.
À titre personnel :
Stanley Rice, biologiste à la retraite, National Oceanic and Atmospheric Administration (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-présidente : L'honorable Julie Miville-Dechêne
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Busson, Cormier, Dasko, *Day (ou Mercer), Gagné, Galvez, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), MacDonald, Manning, Plett, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Busson a remplacé l'honorable sénatrice Simons (le 3 avril 2019).
L'honorable sénatrice Simons a remplacé l'honorable sénatrice Duncan (le 3 avril 2019).
L'honorable sénatrice Duncan a remplacé l'honorable sénatrice Simons (le 2 avril 2019).