Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 7 - Procès-verbal du 12 avril 2017
OTTAWA, le mercredi 12 avril 2017
(16)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Mobina S.B. Jaffer (présidente).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Jaffer, Wallin et White (4).
Également présente : Havi Echenberg, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2017, le sous-comité poursuit son étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants qui quittent les Forces armées canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du sous-comité.)
TÉMOIN :
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Général Jonathan Vance, chef d'état-major de la Défense.
La présidente fait une déclaration.
Le général Vance fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du sous-comité,
Kevin Pittman