44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le jeudi 7 avril 2022
Partiellement à huis clos
11h30 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Clarification de la politique de gestion du bureau de sénateurs : bureau régional
Sujet :
Proposition d'amendement à la politique de gestion des bureaux de sénateurs : l’hébergement locatif commercial
Sujet :
Clarification de la politique de gestion du bureau de sénateurs : points de départ et d'arrivée des sénateurs
Sujet :
Accord de niveau de service : services de soins infirmiers
Sujet :
Mise à jour : rapport sur l'accessibilité
Sujet :
Autres affaires
Témoins
- David Groves, conseiller juridique, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
- Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
- Toni Francis, dirigeante principale des ressources humaines, Direction des ressources humaines
- Linda Sabourin, conseillère principale, santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
- Mathieu Beauregard, gestionnaire, Développement des applications et intégration des systèmes, Direction des services d'information
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Réunion avec interprétation et transcription