44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Vidéoconférence
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le jeudi 16 février 2023
Partiellement à huis clos
9h00 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, 2, rue Rideau, Ottawa ON, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
Sujet :
Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : frais de voyage sur la carte d’entreprise
Sujet :
Contrats de logiciels et de services d'assistance en cours
Sujet :
Proposition de projet pilote avec l’École de la fonction publique du Canada
Sujet :
Politique de funérailles
Sujet :
Cadre de gestion des risques institutionnels et registre des risques
Sujet :
Autres affaires
Témoins
- Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
- L'honorable sénatrice Elizabeth Marshall, vice-présidente, Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités
- Marie-Jules Morris Bourgouin, conseillère principale, Planification des activités des services d’information, Services d'information
- David Vatcher, dirigeant principal de l'information, Direction des services d'information
- Toni Francis, dirigeante principale des ressources humaines, Direction des ressources humaines
- Chasse Helbin, agent d’administration, des cérémonies et du protocole et porteur de la masse, Bureau de l'huissier du bâton noir
- Greg Peters, huissier du bâton noir
- Ronald Prud'homme, conseiller principal, Planification et mesure du rendement, Direction des finances et de l'approvisionnement
Réunion avec interprétation et transcription