44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le jeudi 9 décembre 2021
Partiellement à huis clos
11h30 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, 2, rue Rideau, Ottawa ON, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Motions organisationnelles supplémentaires de CIBA
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Mise à jour du Groupe de travail consultatif sur les œuvres d’art et le patrimoine
Sujet :
Onzième rapport du Sous-comité des ressources humaines : politique sur la santé et la sécurité au travail
Sujet :
Demande de proposition : maintenance des imprimantes
Sujet :
Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat : politique du Sénat sur d'approvisionnement
Sujet :
Attribution des bureaux pendant une période de prorogation ou de dissolution
Sujet :
Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : exemptions biannuelles à la Politique de gestion des bureaux de sénateurs
Sujet :
Comptes publics pour l’exercice 2020-2021
Sujet :
Autres affaires
Témoins
- L'honorable sénatrice Patricia Bovey
- Tamara Dolan, conservatrice, Services du patrimoine et de la conservation
- Élise Hurtubise-Loranger, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
- Linda Sabourin, conseillère principale, santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
- L'honorable sénatrice Raymonde Saint-Germain
- Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services
- Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
- L'honorable sénatrice Lucie Moncion
- Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
- Anne Burgess, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Réunion avec interprétation et transcription