44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le jeudi 9 décembre 2021
Partiellement à huis clos
11h30 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Motions organisationnelles supplémentaires de CIBA
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Mise à jour du Groupe de travail consultatif sur les œuvres d’art et le patrimoine
Sujet :
Onzième rapport du Sous-comité des ressources humaines : politique sur la santé et la sécurité au travail
Sujet :
Demande de proposition : maintenance des imprimantes
Sujet :
Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat : politique du Sénat sur d'approvisionnement
Sujet :
Attribution des bureaux pendant une période de prorogation ou de dissolution
Sujet :
Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : exemptions biannuelles à la Politique de gestion des bureaux de sénateurs
Sujet :
Comptes publics pour l’exercice 2020-2021
Sujet :
Autres affaires
Témoins
- L'honorable sénatrice Patricia Bovey
- Tamara Dolan, conservatrice, Services du patrimoine et de la conservation
- Élise Hurtubise-Loranger, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
- Linda Sabourin, conseillère principale, santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
- L'honorable sénatrice Raymonde Saint-Germain
- Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services
- Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
- L'honorable sénatrice Lucie Moncion
- Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
- Anne Burgess, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Réunion avec interprétation et transcription