44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le jeudi 7 avril 2022
Partiellement à huis clos
11h30 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, 2, rue Rideau, Ottawa ON, avec vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration:
Pascale Legault
(613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Sujet :
Adoption du procès-verbal (partie publique)
Sujet :
Clarification de la politique de gestion du bureau de sénateurs : bureau régional
Sujet :
Proposition d'amendement à la politique de gestion des bureaux de sénateurs : l’hébergement locatif commercial
Sujet :
Clarification de la politique de gestion du bureau de sénateurs : points de départ et d'arrivée des sénateurs
Sujet :
Accord de niveau de service : services de soins infirmiers
Sujet :
Mise à jour : rapport sur l'accessibilité
Sujet :
Autres affaires
Témoins
- David Groves, conseiller juridique, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
- Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
- Toni Francis, dirigeante principale des ressources humaines, Direction des ressources humaines
- Linda Sabourin, conseillère principale, santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
- Mathieu Beauregard, gestionnaire, Développement des applications et intégration des systèmes, Direction des services d'information
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Réunion avec interprétation et transcription