Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016

Président : L'honorable THOMAS JOHNSON MCINNIS

Le mercredi 19 octobre 2016
Le mercredi 26 octobre 2016

Fascicule nº 6

Dix-huitième et dix-neuvième réunions :

Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace
dans le cadre constitutionnel actuel

Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Intérêt régional))

LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Diffusion))

LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Période des questions))

LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Nature))

• Procès-verbal du 19 octobre 2016
• Procès-verbal du 26 octobre 2016
• Le septième rapport
• Le huitième rapport
• Le neuvième rapport
• Le dixième rapport
• Témoignages du 19 octobre 2016
• Témoignages du 26 octobre 2016

TÉMOINS :

Le mercredi 19 octobre 2016

L'honorable sénateur Claude Carignan, C.P., leader de l'opposition.

Le mercredi 26 octobre 2016

À titre personnel :

L'honorable Hugh Segal, ancien sénateur (par vidéoconférence).

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Thomas Johnson McInnis

Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

*Carignan, C.P. (ou Martin), Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Massicotte, McCoy, McIntyre, Mockler, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Wells

* Membres d'office

(Quorum 5)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 19 octobre 2016).

L'honorable sénateur Smith a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 18 octobre 2016).

L'honorable sénateur Mockler a été ajouté à la liste des membres du comité (le 18 octobre 2016).

L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 5 octobre 2016).