Délibérations du Comitésénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable DIANE F. GRIFFIN
Le mardi 27 février 2018
Le jeudi 1er mars 2018
Fascicule nº 43
Trente-quatrième et trente-cinquième réunions :
Étude sur l'impact potentiel des effets du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier
COMPARAÎT
Le jeudi 1er mars 2018
L'honorable Jim Carr, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS
Le mardi 27 février 2018
Global Research Alliance on Agricultural Greenhouse Gases :
Hayden Montgomery, représentant spécial (par vidéoconférence).
Le jeudi 1er mars 2018
Ressources naturelles Canada :
Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts.
Environnement et changement climatique Canada :
Matt Jones, sous-ministre adjoint, Bureau de mise en œuvre du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques;
Judy Meltzer, directrice générale, Bureau de la tarification du carbone.
Ministère des Finances Canada :
Sean Keenan, directeur général, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt;
Gervais Coulombe, directeur, Accise — taxes et législation, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Diane F. Griffin
Vice-président : L'honorable Ghislain Maltais
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Bovey, Dagenais, *Day (ou Mercer), Doyle, Gagné, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Mercer, Oh, Petitclerc, *Smith (ou Martin), Woo, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Woo a remplacé l'honorable sénateur Gold (le 28 février 2018).
L'honorable sénatrice Bovey a remplacé l'honorable sénateur Pratte (le 28 février 2018).
L'honorable sénateur Gold a remplacé l'honorable sénateur Woo (le 27 février 2018).
L'honorable sénateur Woo a remplacé l'honorable sénatrice Bovey (le 15 février 2018).