Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Agriculture
et des forêts
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016-2017-2018-2019
Présidente : L'honorable DIANE F. GRIFFIN
Le lundi 8 avril 2019
Le mardi 9 avril 2019
Le jeudi 11 avril 2019
Fascicule nº 64
Élection du vice-président
et
Vingt-huitième et vingt-neuvième réunions :
Étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés
globaux
- Procès-verbal du 8 avril 2019
- Procès-verbal du 9 avril 2019
- Procès-verbal du 11 avril 2019
- Témoignages du 8 avril 2019
- Témoignages du 9 avril 2019
- Témoignages du 11 avril 2019
TÉMOINS
Le mardi 9 avril 2019
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Marco Valicenti, directeur général, Direction du développement et analyse du secteur, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Daniel Miller, directeur général, Direction internationale des programmes, Direction générale des affaires internationales.
Affaires mondiales Canada :
Christopher Wilkie, directeur général, Secteurs commerciaux.
Agence des services frontaliers du Canada :
Doug Band, directeur général, Direction des programmes et des droits antidumping;
Fred Gaspar, directeur général, Direction du programme commercial.
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Andrea Johnston, sous-ministre adjointe, Innovation Canada;
Mesmin Pierre, directeur général, Direction des marques de commerce, Office de la propriété intellectuelle du Canada;
Iyana Goyette, directrice adjointe, Direction des marques de commerce, Office de la propriété intellectuelle du Canada.
Le jeudi 11 avril 2019
Netherlands Foreign Investment Agency :
Maarten Schans, conseiller principal en agroalimentaire (par vidéoconférence).
Ambassade du Canada au Royaume des Pays-Bas :
Diederik Beutener, délégué commercial (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Diane F. Griffin
Vice-président : L'honorable Donald Neil Plett
et
Les honorables sénateurs :
Black (Ontario), Dagenais, *Day (ou Mercer), Deacon (Nouvelle-Écosse), Doyle, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Klyne, Kutcher, Mercer, Miville-Dechêne, Moodie, Oh, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Klyne a remplacé l'honorable sénatrice Bernard (le 10 avril 2019).
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 10 avril 2019).
L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 9 avril 2019).
L'honorable sénateur Kutcher a remplacé l'honorable sénateur Gold (le 9 avril 2019).
L'honorable sénateur Gold a remplacé l'honorable sénateur Kutcher (le 5 avril 2019).
L'honorable sénateur Plett a été ajouté à la liste des membres du comité (le 4 avril 2019).
L'honorable sénateur Maltais a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 4 avril 2019).