Délibérations du Comité permanent de la Régie interne,
des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable LEO HOUSAKOS
Le jeudi 20 octobre 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 27 octobre 2016
Fascicule nº 6
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(États financiers du Sénat du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2016)
et
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport annuel des associations parlementaires sur leurs activités et dépenses pour 2015-2016)
TÉMOINS :
Le jeudi 20 octobre 2016
KPMG LLP :
Andrew Newman, associé, Vérification;
Charly Thivierge-Lortie, comptable principal.
Le jeudi 27 octobre 2016
Affaires internationales et interparlementaires :
Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe intérimaire et directrice générale;
Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole;
Danielle Labonté, greffière principale adjointe, Associations parlementaires.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Leo Housakos
Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy
et
Les honorables sénateurs :
Batters, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Downe, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Jaffer, Manning, Marshall, Munson, Ngo, Smith, Tannas, Tkachuk, Wallace, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Ngo a été ajouté à la liste des membres du comité (le 6 octobre 2016).
L'honorable sénateur Lang a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 6 octobre 2016).
L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Cowan (le 6 octobre 2016).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 6 octobre 2016).
L'honorable sénatrice Batters a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 6 octobre 2016).