Délibérations du Comité permanent de la Régie interne,
des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable LEO HOUSAKOS
Le jeudi 2 mars 2017 (publique et à huis clos)
Le jeudi 9 mars 2017 (publique et à huis clos)
Le jeudi 30 mars 2017 (publique et à huis clos)
Fascicule nº 10
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
- Procès-verbal du 2 mars 2017 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 9 mars 2017 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 30 mars 2017 (publique et à huis clos)
- Témoignages du 2 mars 2017 (publique et à huis clos)
- Témoignages du 9 mars 2017 (publique et à huis clos)
- Témoignages du 30 mars 2017 (publique et à huis clos)
TÉMOINS
Le jeudi 2 mars 2017 (publique et à huis clos)
À titre personnel :
L'honorable Sharon Carstairs, C.P., ancienne sénatrice.
Le jeudi 9 mars 2017 (publique et à huis clos)
Sénat du Canada :
Pascale Legault, dirigeante principale des Finances, Direction des finances et de l'approvisionnement;
Mike McDonald, directeur, Direction de la sécurité institutionnelle.
Le jeudi 30 mars 2017 (publique et à huis clos)
L'honorable sénateur David M. Wells; sénateur;
L'honorable sénateur Serge Joyal, C.P. sénateur.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Leo Housakos
Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy
et
Les honorables sénateurs :
Batters, Campbell, *Carignan, C.P.
(ou Martin), Downe, Dupuis, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Jaffer, Lankin, C.P.,
Marshall, Marwah, McCoy, Mitchell,
Munson, Saint-Germain, Smith, Tannas,
Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Saint-Germain a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 13 mars 2017).
L'honorable sénatrice Omidvar a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 13 mars 2017).
L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 9 mars 2017).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénatrice Jaffer (le 8 mars 2017).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 16 février 2017).